Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
charory.fr
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site charory.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Jozefzoon Reynold
Entreprise individuelle exerçant sous le statut de micro-entreprise, sous le nom commercial « Entreprise E-commerce Charory ».
Adresse du siège de l'activité : 91 rue du Frêne, 79400 Exireuil, France
Immatriculation : 928 101 641 R.C.S. Niort
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Adresse e-mail : support@charory.fr
Numéro de téléphone : +33 6 95 59 54 86
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Jozefzoon Reynold, en sa qualité d'exploitant individuel de la micro-entreprise « Entreprise E-commerce Charory ».
3. HÉBERGEUR DU SITE
Le Site est hébergé par la société Shopify, dont l'établissement est situé :
74 rue de Rome, 75008 Paris, France
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, structure, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus généralement, par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur du Site ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de poursuites judiciaires.
5. DONNÉES PERSONNELLES
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9. DROIT APPLICABLE
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